12 resultats trouvés
Filtres: Auteur est Deschamps, Emmanuelle  [Clear All Filters]
2010
Deschamps, Emmanuelle. « Habitat Et Politique De La Ville ». Dans Droit De L'aménagement, De L'urbanisme Et De L'habitat, 30. Droit De L'aménagement, De L'urbanisme Et De L'habitat. Le Moniteur, 2010. https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00577092.
2009
Deschamps, Emmanuelle. « Habitat Et Politique De La Ville ». Dans Droit De L'aménagement, De L'urbanisme Et De L'habitat, 46. Droit De L'aménagement, De L'urbanisme Et De L'habitat. Le Moniteur, 2009. https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00577086.
2005
Deschamps, Emmanuelle. « Politique De La Ville ». Dans Droit De L'aménagement, De L'urbanisme, De L'habitat 2004. Textes, Jurisprudence, Doctrine Et Pratiques, 671-683. Droit De L'aménagement, De L'urbanisme, De L'habitat 2004. Textes, Jurisprudence, Doctrine Et Pratiques. Editions Le Moniteur, 2005. https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00286757.
2004
Deschamps, Emmanuelle. « Mise En Perspective Des Dispositifs Juridiques Contre La Ségrégation Urbaine ». Dans Les Mécanismes Fonciers De La Ségrégation, 163-198. Les Mécanismes Fonciers De La Ségrégation. ADEF (Association des Etudes Foncières), 2004. https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00286754.
Deschamps, Emmanuelle. « Politique De La Ville ». Dans Droit De L'aménagement, De L'urbanisme Et De L'habitat 2004, 767-775. Droit De L'aménagement, De L'urbanisme Et De L'habitat 2004. Le Moniteur, 2004. https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00286753.
Deschamps, Emmanuelle. « Politique De La Ville Et Sécurité. Fasc. 215-8, 2004. 30859 ». Dans Pratique De La Sécurité Locale, 11 p. Pratique De La Sécurité Locale. LexisNexis Litec, Editions du Juris-Classeur 2004, 2004. https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00286755.
Deschamps, Emmanuelle. « Politique Judiciaire De La Ville. Fasc. 216-8, 2004. 314800 ». Dans Pratique De La Sécurité Locale, 10 p. Pratique De La Sécurité Locale. LexisNexis Litec, Editions du Juris-Classeur 2004, 2004. https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00286756.
2003
Deschamps, Emmanuelle. « Contrats De Ville ». Dans Droit De L'aménagement. Urbanisme, Environnement, Expropriation, Habitat, fascicule VI-200 du tome 2. Droit De L'aménagement. Urbanisme, Environnement, Expropriation, Habitat. Le Moniteur - Dalloz, 2003. https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00286751.
Deschamps, Emmanuelle. « Grands Projets Urbains ». Dans Droit De L'aménagement. Urbanisme, Environnement, Expropriation, Habitat, fascicule VI-500 du tome 2. Droit De L'aménagement. Urbanisme, Environnement, Expropriation, Habitat. Le Moniteur - Dalloz, 2003. https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00286752.
Deschamps, Emmanuelle. « Zones Urbaines À Régime Spécial ». Dans Droit De L'aménagement. Urbanisme, Environnement, Expropriation, Habitat, fascicule VI-200 du tome 2 + mise à jour n° 2 mai 2004, fascicule VI-1200. Droit De L'aménagement. Urbanisme, Environnement, Expropriation, Habitat. Le Moniteur - Dalloz, 2003. https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00286750.