Les énergies renouvelables par le contentieux : conflits d'interprétations et conciliations territoriales

Juriste, sociologue du droit, Romain Gosse (CR CNRS) travaille sur des contentieux liés aux projets d’énergie renouvelable (en étudiant la jurisprudence). Il étudie aussi l’influence de ces contentieux (ou de leurs interprétations) sur les instructions des dossiers dans les administrations. Cette séance sera l’occasion pour lui de présenter ses travaux :

1. Présentation du projet de recherche ("Les énergies renouvelables en procès ? De la contestation à l'acceptation") : justifications, hypothèses, résumé des résultats.
2. Focus sur le photovoltaïque aux prises avec le secteur agricole : évolution de la jurisprudence, interprétations divergentes, évolution du régime juridique
3. Focus sur l'éolien, notamment dans les Hauts-de-France, jusqu'à l'inscription en droit de l'argument de "saturation visuelle" : contexte politique depuis 2015, travail subséquent des administrations et allers-retours avec le contentieux.